Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site sophiecosta.com est édité par :

Sophie Costa
Artiste plasticienne
SIRET : 490 618 600 00020
N° d’ordre Maison des Artistes : C664980
Code APE : 923A
Téléphone : +33 (0)6 24 36 42 61
Email : [email protected]

Directrice de la publication : Sophie Costa

2. Hébergement

Le site est hébergé par :

OVH SAS / OVHcloud
Société par actions simplifiée
Siège social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
SIREN : 424 761 419
SIRET : 424 761 419 00045
Site internet : ovhcloud.com

Les informations relatives à l’hébergement doivent être indiquées dans les mentions légales, même lorsque le site est hébergé gratuitement.

3. Activité du site

Le site sophiecosta.com présente l’univers artistique de Sophie Costa, artiste plasticienne, ainsi que ses collections, expositions, actualités et œuvres disponibles.

Certaines œuvres peuvent être proposées à la vente directement via le catalogue en ligne.

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le site sophiecosta.com, notamment les œuvres, photographies, images, textes, logos, graphismes, vidéos, contenus éditoriaux, présentations de collections et structure générale du site, est protégé par le droit d’auteur et le droit de la propriété intellectuelle.

Sauf autorisation écrite préalable de Sophie Costa, toute reproduction, représentation, modification, adaptation, diffusion, publication, transmission ou exploitation, totale ou partielle, des contenus du site est interdite.

Les œuvres présentées sur le site demeurent la propriété intellectuelle de leur autrice. L’achat d’une œuvre originale ou d’une reproduction n’entraîne aucun transfert des droits de reproduction ou de représentation, sauf accord écrit spécifique.

Toute utilisation non autorisée des contenus du site pourra constituer une contrefaçon au sens du Code de la propriété intellectuelle. Le site actuel comporte déjà une page dédiée au droit d’auteur et à la protection des œuvres.

5. Données personnelles

Le site peut collecter certaines données personnelles lorsque l’utilisateur :

• remplit un formulaire de contact ;
• s’inscrit à la newsletter ;
• effectue une demande d’information ;
• réalise ou envisage un achat ;
• navigue sur le site.

Les données collectées peuvent notamment comprendre : nom, prénom, adresse email, numéro de téléphone, adresse postale, informations de commande, message envoyé via le formulaire, ainsi que certaines données techniques de navigation.

Ces données sont utilisées uniquement pour :

• répondre aux demandes envoyées via le site ;
• gérer les échanges avec les visiteurs, collectionneurs, galeries, architectes ou partenaires ;
• traiter les commandes et demandes liées aux œuvres ;
• envoyer la newsletter, lorsque l’utilisateur y a consenti ;
• assurer le bon fonctionnement et la sécurité du site ;
• respecter les obligations légales, comptables et fiscales applicables.

Conformément au RGPD, les utilisateurs disposent d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, d’opposition, de limitation du traitement et, lorsque cela s’applique, d’un droit à la portabilité de leurs données.

Pour exercer ces droits, l’utilisateur peut contacter Sophie Costa à l’adresse suivante : [email protected]

L’utilisateur dispose également du droit d’introduire une réclamation auprès de la CNIL.

6. Responsabilité

Sophie Costa s’efforce de fournir sur le site des informations exactes, à jour et accessibles. Toutefois, des erreurs, omissions ou indisponibilités temporaires peuvent survenir.

L’utilisateur reconnaît utiliser le site sous sa seule responsabilité. Sophie Costa ne saurait être tenue responsable d’un dommage direct ou indirect résultant de l’accès au site, de son utilisation ou de l’impossibilité d’y accéder.

7. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.

En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les juridictions françaises compétentes seront seules compétentes.